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Comment les députés européens français seront-ils élus ?

26 mai 2009

Carte électoraleLe scrutin du 7 juin a ceci d’ubuesque qu’il doit désigner un parlement européen avec une méthode différente dans chacun des États membres… Alors que la logique voudrait que l’on vote dans toute l’Europe pour des listes constituées de candidats de tous les pays ! Voici donc une petite explication de la façon dont, on France, seront élus ces parlementaires.

Des «grandes circonscriptions» regroupant plusieurs régions

Jusqu’à l’avant-dernière élection, en 2004, les députés étaient élus sur des listes nationales. Depuis deux scrutins, la droite a décidé que ceci ne lui convenait pas (voir mon précédent billet sur les causes de l’abstention qui se profile) et a charcuté la France en huit grandes circonscriptions regroupant chacune plusieurs régions (sauf l’Île-de-France) :

Carte des circonscriptions

  • Centre-Massif Central (Auvergne, Centre, Limousin), qui enverra 5 députés à Strasbourg
  • Est (Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine), 9 députés
  • Île-de-France, 13 députés
  • Nord-Ouest (Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas-de-Calais, Picardie), 10 députés
  • Ouest (Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes), 9 députés
  • Outremer (Section Atlantique : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ; Section Océan Indien : Mayotte, La Réunion ; Section Pacifique : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna), 3 députés
  • Sud-Est (Corse, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Rhône-Alpes), 13 députés
  • Sud-Ouest (Aquitaine, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées), 10 députés

Un scrutin par listes à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne

Dépouillement des votesDans chaque circonscription, un certain nombre de listes se dispute les sièges à pourvoir. La répartition des sièges se fait après élimination des listes ayant obtenu moins de 5% des suffrages, au quotient électoral et ensuite par la méthode dite «de la plus forte moyenne». C’est quoi ça me demanderez- vous ? C’est un système qui n’est pas très intuitif, je vous l’accorde… Mais vous allez comprendre.

Pour chaque liste, on calcule plusieurs «moyennes» en divisant son nombre de voix par 1, puis par 2, puis par 3, etc. jusqu’au nombre de sièges à pourvoir (beaucoup de ces moyennes sont inutiles, mais on verra ça plus tard). Ensuite on prend les plus fortes moyennes (suivant le nombre de sièges à pourvoir) et on attribue les sièges aux listes correspondantes.

Ça n’est pas plus clair ? Prenons un exemple.
Imaginons que l’on ait 13 sièges à pourvoir (comme en Île-de-France par exemple) et que 8 listes se présentent. Elles obtiennent les votes suivants :

Liste A B C D E F G H TOTAL
Voix 352 1850 592 1334 1128 995 390 1003 7644
% 4,6% 24,2% 7,74% 17,45% 14,76% 13,02% 5,1% 13,12% 100%

La liste A a obtenu moins de 5% des voix, elle est donc éliminée. Voici un tableau avec le calcul des moyennes :

Listes Voix 1 siège 2 sièges 3 sièges 4 sièges 5 sièges
A 352 352 176 117,33 88 70,4
B 1850 1850 925 616,67 462,5 370
C 592 592 296 197,33 148 118,4
D 1334 1334 667 444,67 333,5 266,8
E 1128 1128 564 376 282 225,6
F 995 995 497,5 331,67 248,75 199
G 390 390 195 130 97,5 78
H 1003 1003 501,5 334,33 250,75 200,6

En gras sont indiquées les 13 plus grandes valeurs de ce tableau : les sièges sont attribués à ces listes. Aucune moyenne des la cinquième colonne n’est possible, c’est pourquoi on ne continue pas le calcul pour les valeurs de 6 à 13. Le résultat final de l’élection est alors : 4 sièges pour la liste B, 2 sièges pour chacune des listes D, E, F et H, 1 siège pour la liste C.

Bon alors, si ce n’est toujours pas assez clair, mettez un commentaire !

Je vous ai fait un calcul en situation réelle (2004) ici.

Et si vous aimez vous faire peur, vous pouvez jeter un œil sur la simulation de mon ami Dagrouik

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5 commentaires leave one →
  1. 26 mai 2009 19 h 14 min

    Eloquent…

    Au fait, tu as été taguée…

  2. 26 mai 2009 19 h 36 min

    Tu parles de PMA ? Je sais, il faut que je m’y mette…

  3. 26 mai 2009 20 h 54 min

    Non, je crois que tu es taguée un peu partout (grâce à PMA au départ) et linkée dans des blogrolls

  4. 27 mai 2009 0 h 19 min

    Je t’es même taguée chez moi pour un truc sur lequel tu es déjà taguée, mais bon, c’est une habitude pour moi. Dès que je suis tagué, je mais mes blogs préférés et les blogs FDG en lien.

    Au plaisir de te lire.

  5. coste denis permalink
    15 octobre 2013 9 h 44 min

    merci

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