Comment les députés européens français seront-ils élus ?

Le scrutin du 7 juin a ceci d’ubuesque qu’il doit désigner un parlement européen avec une méthode différente dans chacun des États membres… Alors que la logique voudrait que l’on vote dans toute l’Europe pour des listes constituées de candidats de tous les pays ! Voici donc une petite explication de la façon dont, on France, seront élus ces parlementaires.

Des «grandes circonscriptions» regroupant plusieurs régions

Jusqu’à l’avant-dernière élection, en 2004, les députés étaient élus sur des listes nationales. Depuis deux scrutins, la droite a décidé que ceci ne lui convenait pas (voir mon précédent billet sur les causes de l’abstention qui se profile) et a charcuté la France en huit grandes circonscriptions regroupant chacune plusieurs régions (sauf l’Île-de-France) :

• Centre-Massif Central (Auvergne, Centre, Limousin), qui enverra 5 députés à Strasbourg
• Est (Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine), 9 députés
• Île-de-France, 13 députés
• Nord-Ouest (Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas-de-Calais, Picardie), 10 députés
• Ouest (Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes), 9 députés
• Outremer (Section Atlantique : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ; Section Océan Indien : Mayotte, La Réunion ; Section Pacifique : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna), 3 députés
• Sud-Est (Corse, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Rhône-Alpes), 13 députés
• Sud-Ouest (Aquitaine, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées), 10 députés

Un scrutin par listes à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne

Dans chaque circonscription, un certain nombre de listes se dispute les sièges à pourvoir. La répartition des sièges se fait après élimination des listes ayant obtenu moins de 5% des suffrages, au quotient électoral et ensuite par la méthode dite «de la plus forte moyenne». C’est quoi ça me demanderez- vous ? C’est un système qui n’est pas très intuitif, je vous l’accorde… Mais vous allez comprendre.

Pour chaque liste, on calcule plusieurs «moyennes» en divisant son nombre de voix par 1, puis par 2, puis par 3, etc. jusqu’au nombre de sièges à pourvoir (beaucoup de ces moyennes sont inutiles, mais on verra ça plus tard). Ensuite on prend les plus fortes moyennes (suivant le nombre de sièges à pourvoir) et on attribue les sièges aux listes correspondantes.

Ça n’est pas plus clair ? Prenons un exemple.
Imaginons que l’on ait 13 sièges à pourvoir (comme en Île-de-France par exemple) et que 8 listes se présentent. Elles obtiennent les votes suivants :

Liste	A	B	C	D	E	F	G	H	TOTAL
Voix	352	1850	592	1334	1128	995	390	1003	7644
%	4,6%	24,2%	7,74%	17,45%	14,76%	13,02%	5,1%	13,12%	100%

La liste A a obtenu moins de 5% des voix, elle est donc éliminée. Voici un tableau avec le calcul des moyennes :

Listes	Voix	1 siège	2 sièges	3 sièges	4 sièges	5 sièges
A	352	352	176	117,33	88	70,4
B	1850	1850	925	616,67	462,5	370
C	592	592	296	197,33	148	118,4
D	1334	1334	667	444,67	333,5	266,8
E	1128	1128	564	376	282	225,6
F	995	995	497,5	331,67	248,75	199
G	390	390	195	130	97,5	78
H	1003	1003	501,5	334,33	250,75	200,6

En gras sont indiquées les 13 plus grandes valeurs de ce tableau : les sièges sont attribués à ces listes. Aucune moyenne des la cinquième colonne n’est possible, c’est pourquoi on ne continue pas le calcul pour les valeurs de 6 à 13. Le résultat final de l’élection est alors : 4 sièges pour la liste B, 2 sièges pour chacune des listes D, E, F et H, 1 siège pour la liste C.

Bon alors, si ce n’est toujours pas assez clair, mettez un commentaire !

Je vous ai fait un calcul en situation réelle (2004) ici.

Et si vous aimez vous faire peur, vous pouvez jeter un œil sur la simulation de mon ami Dagrouik…